Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA VOSGIENNE BIERE DE VILLE SUR ILLON
ASSOCIATION PATRIMOINE, MUSEE VOSGIEN DE LA BRASSERIE DE VILLE SUR ILLON

Numéro de dépôt :
98729639
Date de dépôt :
21/04/1998
Lieu de dépôt :
MIRECOURT
Date d'expiration :
21/04/2008

Présentation de la marque LA VOSGIENNE BIERE DE VILLE SUR ILLON

Déposée le 21 avril 1998 par l'association loi 1901 PATRIMOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MIRECOURT), la marque française « LA VOSGIENNE BIERE DE VILLE SUR ILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-22 du 29 mai 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 PATRIMOINE domicilié(e) Route de MIRECOURT, 88270 VILLE SUR ILLON, (Association Loi 1901) - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 185 424 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard SAUNIER - France.

La marque LA VOSGIENNE BIERE DE VILLE SUR ILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98729639.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VOSGIENNE BIERE DE VILLE SUR ILLON est expirée depuis le 21 avril 2008.

PATRIMOINE a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON DU PATRIMOINE , Un Label de Qualité MAISONS PATRIMOINE


ASSOCIATION PATRIMOINE, MUSEE VOSGIEN DE LA BRASSERIE DE VILLE SUR ILLON - Route de MIRECOURT, 88270 VILLE SUR ILLON, (Association Loi 1901) - France - SIREN 395185424


Bernard SAUNIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-47

Demande de renouvellement le 28 octobre 2008 n°2388383 - Publication au BOPI 2008-10-28

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

Inscription le 22 décembre 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°512513 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-22

Bières - publicités sur tous supports - verres à boire. Vêtements, casquettes.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).